Mentions légales

Les informations entre crochets doivent être remplacées avant la mise en production. Le domaine et l’hébergeur de production ne sont pas encore confirmés dans le projet.

1. Éditeur du service

Le service Ma Pellicule est édité par :

• Nom ou raison sociale : [à compléter]
• Forme juridique : [à compléter, ou « particulier »]
• Adresse : [à compléter]
• Numéro d’immatriculation : [SIREN/RCS à compléter si applicable]
• Numéro de TVA intracommunautaire : [à compléter si applicable]
• Adresse e-mail : [à compléter]

2. Direction de la publication

Directeur ou directrice de la publication : [nom à compléter]

3. Hébergement

Le site et ses données sont hébergés par :

• Hébergeur de l’application : [nom, raison sociale, adresse et téléphone à compléter]
• Hébergeur des données Convex : [informations contractuelles de l’instance à compléter]

4. Contact

Pour toute question concernant le service : [adresse e-mail à compléter].

Pour toute demande relative aux données personnelles, consultez la politique de confidentialité.

5. Propriété intellectuelle

La structure, l’identité visuelle, les textes et les éléments propres à Ma Pellicule sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Sauf autorisation ou exception légale, leur reproduction ou leur adaptation est interdite.

Les titres de films, affiches, marques et autres contenus appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

Ce produit utilise l’API TMDB mais n’est ni approuvé ni certifié par TMDB.

6. Liens et services tiers

Ma Pellicule s’appuie sur des services tiers nécessaires à son fonctionnement, notamment Clerk, Convex, Google, OpenAI et TMDB. Leurs noms et marques appartiennent à leurs propriétaires respectifs. Les liens externes sont fournis à titre informatif ; l’éditeur n’exerce aucun contrôle sur leur contenu.

7. Droit applicable

Le service et les présentes mentions légales sont soumis au droit français, sous réserve des règles impératives applicables.